QUESTIONS

 

LES COMMISSIONS

CCPE CDES CCSD

 

Qu'est ce qu'une CDES, sa composition, ses pouvoirs ?

Qu'est-ce qu'une CCPE, sa composition, ses pouvoirs ?

Qu'est-ce qu'une CCSD sa composition, ses pouvoirs ?

Les parents peuvent-ils assister aux réunions des commissions ?

 Les parents peuvent-ils se faire assister lors des réunions de commissions

 Comment les parents sont-ils prévenus de la date à laquelle se tiendra la réunion de la commission ?

 Comment les parents connaissent la décision de la commission ?

 Que faire en cas de désaccord avec la décision de la commission ?

 
REPONSES

Qu'est ce qu'une CDES, sa composition, ses pouvoirs ?

 

 

 

 

 

 

Qu'est-ce qu'une CCPE, sa composition, ses pouvoirs ?

 

 

 

 

 

 

Qu'est-ce qu'une CCSD sa composition, ses pouvoirs ?

 

 

 

 

 

 

 

Les parents peuvent-ils assister aux réunions des commissions ?

 

 

 

 

 

 

 Les parents peuvent-ils se faire assister lors des réunions de commissions

 

 

 

 

 

 Comment les parents sont-ils prévenus de la date à laquelle se tiendra la réunion de la commission ?

 

textes de référence

réponse guide handiscol

compléments

 

 

 

 Comment les parents connaissent la décision de la commission ?

textes de référence

réponse guide handiscol

compléments

 

 

 

 

 Que faire en cas de désaccord avec la décision de la commission ?

  

 

 

Francité.  mise à jour le 01/11/99 retour à la page d'accueil